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Le code civil: héritage de Napoléon

Le code fondement du droit français

Pendant son exil à Sainte-Hélène, Napoléon chassé du pouvoir annonce dit ceci « Ma vraie gloire, ce n’est pas d’avoir gagné quarante batailles, Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires. Ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon code civil ».

Même si le code a connu de nombreuses modifications et adapté à notre époque depuis, il restera le fondement principal du droit français (FR. TEZE)

La naissance du code civil après le coup d’état

Il fallait attendre le coup d’état du 19 brumaire de 1789 pour qu’une Commission de juristes soit née et que l’appel des hommes des Lumières soit entendu concernant l’unification de la législation civile française sous le commandement du général Bonaparte comme premier Consul.

4 mois ont été consacrés à la rédaction de ce code dans un ton clair et concis des 2281 articles. Ensuite c’est le Conseil d’État qui rentre en jeu pour discuter du contenu durant plus de 100 séances. Ce n’est qu’en 1804, soit 4 ans plus tard que le code civil des Français est promulgué par Napoléon lui même, qui prend par la suite le nom « Code de Napoléon » en 1807.

Quel est le compromis du code civil?

Le code de Napoléon a su trouver un compromis entre le droit romain et le droit révolutionnaire tout en réaffirmant la priorité donnée au droit de propriété, le maintient de l’égalité devant la loi, la laïcité de l’État, la liberté de conscience ainsi que la liberté de travail.

De plus, le code civil sécurise le mariage et autorise le divorce en toute liberté. En revanche, la primauté du rôle de l’époux a été renforcée et la femme ne peut accomplir aucun acte juridique, administrer ses biens ou même exercer une profession sans son accord. Le plus important, c’est l’abolition de la féodalité, la fin du régime seigneurial.

Le code civil…Une reconnaissance en Europe

Les différentes campagnes de Napoléon Bonaparte ont contribué largement à la propagation du code civil au delà des frontières françaises.

Ainsi, plusieurs pays occupés par la France adopteront pendant le XIXème siècle des codes inspirés du code civil des Français, notamment le Portugal, l’Espagne, la Belgique, les Pays Bas. Cette propagation s’étendra ensuite dans le reste du monde, principalement dans les territoires sous domination européenne.

Au final, nous constaterons que le Code de Napoléon a largement contribué à la construction de l’Union européenne, ce qu’il n’a pas pu faire par les armes, il l’a obtenu par son code.

Certains extraits de cet article ont été tirés du site histoire-pour-tous.fr

François Régis TEZE